Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CLOUD CONNECTE
M. LE SOLLEU Yann

Numéro de dépôt :
4001840
Date de dépôt :
29/04/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
29/04/2023
CLOUD CONNECTE de LE SOLLEU Yann

Présentation de la marque CLOUD CONNECTE

Déposée le 29 avril 2013 par monsieur LE SOLLEU Yann auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « CLOUD CONNECTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-21 du 24 mai 2013.

Le déposant est monsieur LE SOLLEU Yann domicilié(e) 47 Allée du Touring Club - 83700 - SAINT RAPHAEL - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, REGIMBEAU domicilié(e) 20, rue de Chazelles - 75847 - PARIS CEDEX 17 - France.

La marque CLOUD CONNECTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4001840.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 35 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CLOUD CONNECTE est expirée depuis le 29 avril 2023.

LE SOLLEU Yann a également déposé les autres marques suivantes : CLOUD CONNECTE


M. LE SOLLEU Yann - 47 Allée du Touring Club - 83700 - SAINT RAPHAEL - France


REGIMBEAU - 20, rue de Chazelles - 75847 - PARIS CEDEX 17 - France


Publication - Publication le 24 mai 2013 au BOPI 2013-21

Enregistrement avec modification - Publication le 15 nov. 2013 au BOPI 2013-46

Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; équipements pour le traitement d'informations ; ordinateurs ; périphériques d'ordinateurs ; appareils électroniques numériques mobiles ; ordiphones (smartphones) ;

Recueil de données dans un fichier central ; systématisation de données dans un fichier central ; gestion de fichiers informatiques ; recherches d'informations dans des fichiers informatiques pour des tiers ;

Conception et développement d'ordinateurs ; consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; récupération de données informatiques.